CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTES

PRIX: En euro, au départ de Pléneuf-Val-André (22370), travailleur indépendant non assujetti à la TVA.

Le tarif peut être modifié en cours d’année suivant la variation des fournitures et des matières premières. Offre valable sauf erreur typographique.


COMMANDES: Sur le site Internet

                          Par téléphone ou e-mail

                          Par courrier

Les renseignements et les photos portés sur le site internet ne sont donnés qu’à titre indicatif et n’engagent pas l'artiste Valérie-Anne Bertin.

En cas de contestation sur la qualité de la marchandise, la responsabilité l'artiste ne saurait être engagée au-delà de la valeur de la marchandise en question.

L'artiste Valérie-Anne Bertin étant soumise, elle-aussi, à des délais d’approvisionnement, un retard de livraison ne peut être invoqué pour des indemnités ou une annulation de commande.

 

EXPÉDITIONS: Par La Poste en port dû. Voir Frais de livraison.

Les marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire (art. 105 et 106 du code du commerce).

Si vous constatez une avarie lors de la présentation du colis, il vous appartient de refuser le colis et de me contacter immédiatement par téléphone.

 

DÉLAIS DE LIVRAISON: Je m'efforce de les rendre les plus courts possible. J'expédie, tous les jours, les commandes reçues la veille.

 

CONDITIONS DE PAIEMENT:

Tout règlement doit être fait à l’ordre de Valérie-Anne Bertin.

Le paiement s’effectue à la commande par chèque, mandat, carte bancaire ou virement (3).

Pour les livraisons hors France et Europe Zone 1, 2, 3 et 4, je demande un paiement par virement bancaire (3) ou par carte bancaire (paiement sécurisé). Me contacter afin d’établir une facture pro-format.

 

CLAUSE DE RÉSERVE DE PROPRIÉTÉS: Les marchandises vendues restent la propriété du vendeur jusqu’au paiement intégral de son prix (Loi n° 80-355 du 10 Mai 1980).

 

DROIT DE RÉTRACTATION: Vous disposez d’un délai de 14 jours, bordereau de La Poste faisant foi, après réception de votre colis, pour retourner un produit qui ne vous conviendrait pas. Les marchandises retournées doivent être dans leur état d’origine. Suivant l’article L121-20-2. Le retour étant sous votre responsabilité, veuillez utiliser l’emballage adéquat afin que les marchandises ne soient pas détériorées pendant le transport, sous peine de rejet du retour. Les frais de transport du retour resteront à votre charge. Le remboursement sera effectué sous 14 jours.

 

1 Europe Zone 1 & 2 : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Irlande, Luxembourg, Pays-Bas, Portugal, Royaume-Uni

2 Europe Zone 3 & 4 : Danemark, Grèce, Pologne, Suède

3 Frais bancaire à la charge du client

- Carte de crédit
- PAYPAL

- Chèque

 
 
Valérie-Anne Créations

Atelier : 2, rue François Berthelot

22370 Pléneuf-Val-André

Téléphone:   +33 (0)6.26.06.45.41.

Email: valerieanne.bertin@yahoo.fr

Atelier ouvert sur RDV uniquement

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